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Le créateur et ses avocats obtiennent 5,2 millions de dollars, plus les intérêts depuis 1995 et les frais d'expertises qu'ils ont encourus pour prouver leurs droits.
Dans un jugement détaillé de 240 pages, le juge Claude Auclair affirme que les droits exclusifs de la série Les Aventures de Robinson Curiosité ont été violés par Cinar, Ronald A. Weinberg et feu Micheline Charest, Christophe Izard, Christian Davin, France Animation, Ravensburger Film + TV Gmbh et RTV Family Entertainment AG.
Il leur ordonne de cesser de produire l'oeuvre intitulé Robinson Sucroë en tout ou en partie. De plus, le juge déclare Claude Robinson propriétaire de tous les exemplaires de Robinson Sucroë, originaux, dessins et bandes magnétiques. Ces documents doivent lui être remis dans les 60 jours.
Rappelons les faits:
M. Robinson a présenté son oeuvre aux défendeurs en 1986 et 1987, et a constaté des similitudes avec le Robinson Sucroë de Cinar, M. Izard et France Animation, lors de la première diffusion de la série sur les ondes de Canal Famille, en septembre 1995.
M. Robinson a intenté sa poursuite en juillet 1996 et elle trouve finalement son aboutissement avec le procès qui s'achève, presque de 13 ans plus tard.
L'auteur réclamait alors un dédommagement de plusieurs millions de dollars, mais surtout une condamnation pour la violation de son droit d'auteur.
Les défendeurs plaidaient que Claude Robinson n'était pas détenteur des droits d'auteur qu'il allèguait et que sa poursuite était donc non avenue.
Me Dussault aurait expliqué au cours d'un entretien à Rue Frontenac que les droits du Robinson Curiosité de M. Robinson auraient été cédés à une société en 1987, alors que Claude Robinson était à la recherche de partenaires pour commercialiser son projet.
Cependant, la coentreprise formée par M. Robinson et la société de production SDA a été dissoute — après le désistement de SDA —, mais les droits n'ont jamais été légalement rétrocédés à Claude Robinson, soutiennent les défendeurs.
Ces droits «flottants» appartiennent depuis à la Reine, comme le prévoit la loi en pareilles circonstances, et Claude Robinson ne peut avoir aucune prétention à leur sujet. Il lui est donc impossible d'intenter une poursuite pour faire valoir des droits «économiques» qu'il n'a pas.
Les défendeurs continuent de soutenir que Robinson Sucroë n'est pas un plagiat de Robinson Curiosité.
L'avocate de M. Robinson, Florence Lucas, a soutenu de son côté, comme l'avance son client, que Cinar, l'auteur français Christophe Izard et d'autres personnes et sociétés ont plagié le Robinson Curiosité de l'auteur québécois, et en ont fait un succès international avec l'émission pour enfants Robinson Sucroë.
Le jugement est disponible ici
Source: Cyberpresse et Rue Frontenac
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